Legal notice
Mentions légales
- Éditeur du site
Le site [www.legacywear.fr] est édité par :
Nom / Prénom : Abdessamie MANSOUR Statut : Entrepreneur individuel (micro‑entreprise)
Email : contact@legacywear.fr
Numéro SIREN / SIRET : 844 141 937 00012
Numéro de TVA intracommunautaire : FR69844141937
- Responsable de la publication
Directeur de la publication : Abdessamie MANSOUR, en qualité d’exploitant du site. Contact : contact@legacywear.fr
- Hébergeur
Le site est hébergé par : Shopify Inc. 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Site web : https://www.shopify.com
- Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site [www.tonnomdedomaine.com], incluant, de manière non limitative, les textes, images, graphismes, logo, icônes et sons, est la propriété de Abdessamie MANSOUR ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Abdessamie MANSOUR. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
- Données personnelles et cookies
Les informations concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité, accessible à l’adresse suivante : [Insérer le lien vers ta page “Politique de confidentialité”] La gestion des cookies et autres traceurs est également décrite dans la Politique de cookies disponible ici : [Insérer le lien vers ta page “Politique de cookies”]
- Conditions de vente
Les conditions applicables aux commandes passées sur le site (prix, paiement, livraison, droit de rétractation, remboursements, etc.) sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente (CGV), accessibles à l’adresse suivante : [Insérer le lien vers ta page “CGV”]
- Limitation de responsabilité
Abdessamie MANSOUR ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site [www.tonnomdedomaine.com], et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Abdessamie MANSOUR ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.